Mentions légales

Modèle à faire relire par un juriste avant publication. Les éléments entre crochets sont à compléter : ils ne sont pas inventés ici.

Éditeur du site

Le site supertrack.tech et le service SuperTrack sont édités par [raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, dont le siège est situé [adresse du siège], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], numéro de TVA intracommunautaire [numéro de TVA].

• Directeur de la publication : [nom du directeur de la publication]
• Contact : contact@supertrack.tech — [téléphone]

Hébergement

• Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — fonctions exécutées à Paris (France). [coordonnées à confirmer]
• Base de données : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — données hébergées dans l'Union européenne (Irlande). [coordonnées à confirmer]

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, interface, logo) sont la propriété de [raison sociale]. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les captures d'écran du site montrent des données fictives.

Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité et la gestion des cookies.

Médiation

[Médiateur de la consommation, si le service est proposé à des consommateurs : nom et coordonnées — sinon, supprimer cette section.]